Pour un revenu social garanti : contribution de Christophe Girard pour le congrès du PS

Source : Huffingtonpost.fr

Christophe Girard - Adjoint au maire de Paris pour la Culture

Enfin la gauche, avec sérieux, sérénité et dans un esprit de responsabilité. La victoire de François Hollande le 6 mai 2012 permet de nouveau au Parti socialiste, et aux forces du progrès, de bénéficier d'une formidable dynamique pour apporter des solutions nouvelles et bousculer les conservatismes. Des solutions nouvelles s'imposent, en effet, face à une crise qui n'est pas entièrement derrière nous et qui met à mal tous les leviers classiques, dans une Europe qui déçoit et qui demeure encore trop bureaucratique. Les crises financières qui bouleversent les acteurs publics et privés révèlent la fragilité d'un système trop confiant dans ses capacités intrinsèques de redressement et d'autorégulation.

Des solutions nouvelles s'imposent non seulement pour permettre à l'action gouvernementale de redonner confiance dans l'action politique et de répondre aux besoins impérieux de nos concitoyens les plus durement frappés par la crise, mais aussi - et c'est tout l'objet d'une contribution pour le congrès du Parti socialiste - pour montrer que le pouvoir en place dispose d'une instance capable de connaître et de réfléchir sur le réel pour proposer de nouvelles pistes à explorer. La démarche est autant intellectuelle que strictement politique : l'histoire récente nous montre que le relâchement du travail militant, qui risquerait de se complaire dans la satisfaction ponctuelle du pouvoir conquis, peut vite conduire à l'affaissement d'une majorité et à l'assèchement des forces vives qui doivent se préparer pour l'avenir.

Et c'est aussi tout l'objet de ma contribution, qui s'inscrit pleinement dans la démarche de rassemblement autour de François Hollande et du gouvernement de Jean-Marc Ayrault : proposer une piste originale dans la mesure où elle n'a pas été abordée par l'opinion publique, et qui peut apporter des réponses inédites pour relancer la vitalité économique dans notre pays. Il s'agit ainsi d'explorer les solutions proposées par les théories de l'immatériel et de l'économie cognitive - mais surtout la principale d'entre elles, le Revenu Social Garanti - pour proposer des pistes de réformes, notamment au niveau de notre système de minima sociaux, et pour redonner des marges de manœuvre aux acteurs qui aujourd'hui se trouvent fragilisés par la crise : les étudiants, les artistes, les chômeurs. La rationalisation de notre système social est une source d'économies et un moyen de ramener au cœur des stratégies de croissance, et donc la vie nationale et républicaine, ceux pour qui nous pensons avoir tout essayé.

La gauche, celle des congés payés, du RMI, des 35 heures et de la CMU, s'est toujours distinguée par des mesures fortes, symboliques, pérennes. Elle a toujours cru aux vertus de ce que les économistes appellent les « externalités positives », c'est-à-dire aux effets sociaux et économiques positifs engendrés par des mesures courageuses. C'est cette forme de vitalité économique, celle qui nous vient des étudiants, des artistes et de la culture, de ceux qui ne trouvent pas les moyens de développer des activités créatrices de valeur, que la gauche doit aujourd'hui rechercher. Sous prétexte que nous assistons à une crise sans précédent, la gauche - et singulièrement le Parti Socialiste - ne doit pas démissionner de son devoir d'audace pour imaginer de nouvelles solutions, en s'appuyant sur de nouvelles théories. C'est ce que je propose à l'ensemble de mes camarades à travers une contribution qui se veut à la fois pédagogique et politique.

Une proposition fondamentale : le Revenu Social Garanti ou RSG

La complexité de nos sociétés est telle qu'il ne saurait y avoir une mesure qui n'entraîne pas une autre, une proposition qui ne nécessite pas d'être articulée avec une autre ou qui altère des équilibres existants depuis longtemps. Il est difficile pour cette raison d'avancer une seule proposition et d'espérer qu'elle puisse résoudre plusieurs anomalies à la fois.

Toutefois, nous avons vu comment quelques piliers peuvent parfois suffire pour bâtir une conception du monde qui soit cohérente et en accord avec une certaine idée de l'action politique. D'autre part, il serait redondant de reprendre des propositions valables que l'on retrouve un peu partout, mais dont la constante répétition et leur grand nombre donnent l'impression que plus on les ressasse, plus on renvoie la volonté ferme de les réaliser à des temps meilleurs.

Il existe ainsi une mesure qui me semble d'autant plus fondamentale qu'elle apparaît comme pouvant être la base de toute proposition, une solution possible à plusieurs problèmes et en accord avec le besoin de retrouver de nouveaux leviers pour relancer la vitalité économique de notre pays.

Cette mesure concerne ce qu'on appellera un « Revenu Social Garanti », semblable dans l'esprit à ce que d'aucuns ont parfois appelé « revenu d'existence » ou « revenu universel ». Quelques experts ont reculé en voyant la complexité d'un système de revenu qui serait universel, c'est-à-dire qui bénéficierait indistinctement à ceux qui en ont besoin et à ceux dont ce n'est pas le cas, mais il n'est pas moins vrai que l'idée du Revenu Social Garanti est précisément de concentrer d'abord l'effort budgétaire sur ceux qui ne parviennent pas à se développer dans le cadre du capitalisme actuel, comme cela peut être le cas pour les artistes, les étudiants en fin d'étude avec des parcours singuliers ou encore des chercheurs d'emploi, au bout de leur cycle de formation mais sans les moyens de réaliser leurs projets. Par conséquent, la conception d'un revenu garanti repose fortement sur l'idée que c'est au niveau des salaires qu'une partie importante des inégalités apparaît : on n'arrive plus à les indexer correctement sur la croissance et sur la création effective de richesse et de valeur en raison de la difficulté à quantifier et à mesurer la production du travail.

La mise en place

En vertu de ces considérations, un tel dispositif peut revêtir un caractère fondamental à condition de préciser concrètement les moyens de sa mise en place et de son évolution. Il est difficile en effet de faire accepter un revenu universel, du moins à court ou moyen terme. La fusion des minima sociaux est ainsi une voie possible pour mettre en place le Revenu Social Garanti. Le système français de minima sociaux est composé actuellement de plusieurs instruments tels que le RSA, l'allocation de solidarité spécifique, l'allocation d'insertion, l'allocation aux adultes handicapés, l'allocation supplémentaire d'invalidité. Selon des chiffres récents, plus de 3,5 millions de personnes sont allocataires de minima sociaux et un peu plus de 6 millions de personnes au total en vivent.

Comment à partir de ces quelques données mettre en place le Revenu Social Garanti ? Le RSG pourrait se substituer aux principaux minima sociaux, il pourrait comprendre et s'élargir aux aides au logement (aide personnalisée au logement, allocation de logement familial, allocation de logement social). Il serait cumulable avec les revenus du travail (faisant office de complément pour les plus bas salaires, et pouvant donc se substituer à l'actuelle Prime pour l'emploi - PPE) et plus généralement imposable, sans autre type de dégressivité que celle du système fiscal actuel ; il prendrait la forme d'un versement en liquidités, et non pas d'avantages en nature ou de déduction d'impôts. Ce critère d'« imposabilité » peut servir pour envisager la perspective d'universaliser un tel revenu à l'échelle de la population, en fonction des résultats et de l'état des lieux qui résulteraient de son application dans un premier temps aux bénéficiaires des minima sociaux. En plus des conditions d'éligibilité des minima sociaux qui resteraient les mêmes pour le RSG, il faudrait en faire bénéficier les jeunes étudiants de l'enseignement supérieur pendant la période qui recouvre la durée de leurs études, période qui peut éventuellement être prolongée de deux à trois ans après l'obtention du diplôme - les élèves des grandes écoles ne pouvant guère cumuler, quant à eux, le RSG et le revenu qui résulte déjà de leurs écoles. Une telle disposition leur permettrait sans doute de réaliser des stages ou des formations parallèles susceptibles d'enrichir leur discipline principale, sans les contraintes matérielles qui pèsent dans ces circonstances, tant pour le stagiaire que pour l'employeur ; elle permettrait également, pour les familles aux revenus modestes, d'augmenter leur propre pouvoir d'achat en allégeant les dépenses habituellement affectées aux enfants. Les bourses d'études pourraient être réduites grâce au RSG. Ainsi, le nombre de bénéficiaires du RSG serait sans doute initialement supérieur à celui des minima sociaux (autour de 6 millions de personnes), surtout en raison du nombre d'étudiants de l'enseignement supérieur (environ 2,2 millions d'étudiants), mais d'importantes économies - notamment des économies opérationnelles et fonctionnelles - résulteraient de la fusion des minima sociaux et des aides au logement, ce qui permettrait de maintenir le niveau de dépenses, grâce également à la dimension imposable de ce type de revenu, à un niveau constant proche, voire inférieur, du niveau actuel. Enfin, les intermittents du spectacle pourraient aussi en bénéficier, ce qui viendrait se substituer aux différentes aides déjà existantes.

L'acceptabilité

Le problème majeur auquel se heurterait une telle réforme est celui de son acceptabilité et de sa justification sociale. C'est principalement la raison pour laquelle l'inconditionnalité totale du revenu ne saurait être imposée telle quelle, du moins pas à court terme. Dans un premier temps on pourrait prévoir que les personnes au chômage, qui seraient les principaux concernés, consacrent une partie du temps dégagé par le revenu à une formation adaptée au métier exercé avant la période de chômage ou au domaine de compétence de la personne, à une activité sociale de solidarité couplée avec l'activité principale de la personne bénéficiaire et dédiée à la réalisation de projets personnels. En revanche, le revenu ne serait pas conditionné pour les personnes concernées à un retour à l'emploi marchand ou salarié, et par conséquent elles ne seraient pas considérées statistiquement et réellement comme étant au chômage, ce qui contribuerait fortement à contrer la stigmatisation qui pèse sur la perception des minima sociaux. 
Le but du RSG serait de libérer de toute contrainte matérielle la force-invention de l'homme, de l'amener à créer, dans les secteurs dominants de l'immatériel, de la valeur et des richesses qui restent difficiles à mesurer. Il s'agira de créer des externalités positives : promouvoir l'esprit d'entreprise et d'initiative, faciliter en même temps la création de nouvelles entreprises innovantes ou les demandes de crédit, lutter contre l'exclusion sociale, contribuer au développement dans les meilleures conditions d'activités telles que la collaboration à des sites internet, les travaux artistiques et les métiers du spectacle, le design, l'art graphique ou tout autre activité freelance ; des externalités qui concourent ainsi au bien-être durable et soutenable de tous. Le chômage ne sera donc plus synonyme d'inactivité ou d'inutilité sociales, mais l'opportunité de créer de nouvelles richesses.

Un tel revenu renouvellera la place de l'État en la renforçant contre ceux qui travaillent à son dépérissement, et en redonnant un sens aux intérêts, aux biens et aux services publics tant maltraités. Cette nouvelle conception économique et sociale permettrait aussi d'opposer des arguments à ceux qui s'indignent d'un système favorisant l'« assistanat ». À ceux-là, qui eux-mêmes ne parviennent pas à proposer une analyse critique et une vision cohérente du monde tel qu'il est, et dénoncent l'« assistanat » pour en faire le couvercle justificateur de leurs propres erreurs ; à ceux-là, il sera répondu qu'assister les personnes défavorisées par les injustices, les inégalités et le moment de transition que paraît connaître l'économie mondiale, ne correspond pas exactement à subventionner l'oisiveté présumée de certains individus qui préféreraient vivre aux dépens de l'État. Il leur sera également répondu que l'une des différences sans doute fondamentales entre le socialisme et les autres conceptions politiques est qu'il n'a pas à rougir d'assumer ce qu'on pourrait appeler le principe d'assistance, un devoir de soutenir matériellement ceux qui en ont le plus besoin, source potentielle de richesse et de valeur inexploitée ; un devoir qui revient aux États, à la société tout entière et au dirigeant politique particulièrement. Voilà le moyen de contribuer à ce que précisément le tissu social se développe en tant que tel, et non pas comme agrégation de particularismes contradictoires avec le bien collectif.

En amont, en aval

Le Revenu Social Garanti est un noyau dur de conséquences en amont et en aval et c'est pour cela qu'il représente une mesure structurelle. En amont, pour être financé, il suppose des mécanismes clairement redistributifs et des prélèvements caractérisés par une assiette large. Le RSG pourrait donc être l'occasion de réaliser ce que de nombreux analystes préconisent : la fusion entre l'impôt sur le revenu (IR) et la contribution sociale généralisée (CSG) qui contribuerait, entre autres, à mettre en place un impôt doté d'une large assiette et prélevé à la source -simplifiant ainsi le système fiscal et favorisant les économies de gestion. Il permet d'éviter des erreurs aussi graves que celles qu'a entraînées -en conséquence directe de cette logique erronée du "travailler plus pour gagner plus"- l'ensemble des dispositions inefficaces, ayant "vidé les caisses", prévues par feu le bouclier fiscal.

En aval, les conséquences seraient considérables. Pour les salaires, le salaire minimum n'aurait plus de sens puisque le Revenu Social Garanti servirait de critère de revenu minimum et les entreprises pourraient rémunérer les personnes en complément de ce revenu. Mais à l'évidence, le RSG conférerait une force de négociation plus importante aux salariés et les entreprises seraient amenées à proposer des salaires plus importants si elles veulent attirer vers elles une force de travail de qualité, dans un contexte économique où le marché du travail serait à terme effectivement déterminé par la demande réelle de travail des entreprises, et où la réduction du chômage que le RSG entraînerait aurait comme conséquence mécanique l'augmentation des salaires. Pour l'organisation du travail, la mosaïque des contrats de travail pourrait être simplifiée et allégée : une flexibilité des contrats de travail serait socialement plus acceptable si la sécurité était en grande partie assurée par le RSG. La dualité entre les contrats à durée déterminée et indéterminée pourrait être maintenue, au détriment de tout autre type de contrat, par définition précaire. Le RSG apparaît ainsi comme une réponse vigoureuse à la précarité du travail. À long terme, il serait sans doute possible de parvenir à la mise en place d'un contrat unique, dont les modalités seraient plus faciles à déterminer par les partenaires sociaux grâce à la garantie du RSG.

Il existe enfin une conséquence du RSG et qui pourrait apporter aux socialistes, en accord avec la lecture économique et sociale proposée, une réponse majeure aux problèmes de sécurité. La volonté d'éradiquer la délinquance est un objectif légitime à viser, mais il est certain qu'une seule mesure ne suffirait pas pour atteindre ce but. Aussi, il n'y a aucune position idéaliste au sein du socialisme, qui voudrait laisser croire qu'il nourrit une conception naïve de l'homme et qui l'amènerait ainsi à adopter une attitude présumée « indulgente » à l'égard du crime et des criminels. C'est là un simplisme électoraliste monté de toutes pièces par les adversaires du socialisme, oubliant un peu rapidement que si le socialisme est animé par un idéal humain, il n'en fait pas pour autant « je ne sais quelle aristocratique fantaisie glissant à la surface des sociétés : il en veut faire l'ennoblissement de l'humanité tout entière, et pour cela, bien loin d'éliminer ou de dédaigner les instincts primordiaux, les appétits physiques, les tendances égoïstes, c'est sur elles qu'il s'appuie d'abord" (1).

C'est, plus fondamentalement, oui, la confiance que le socialisme a en la nature humaine : une confiance qui "n'est ni sotte, ni aveugle, ni frivole (...), [qui] n'ignore pas les vices, les crimes, les erreurs, les préjugés, les égoïsmes de tout ordre, égoïsme des individus, égoïsme des castes, égoïsme des partis, égoïsme des classes, qui apesantissent la marche de l'homme, et absorbent souvent le cours du fleuve en un tourbillon trouble et sanglant" (2).

Nos sociétés complexes montrent, il est vrai, que les faits délictuels ou criminels ne sont pas toujours la conséquence d'inégalités ou d'injustices préexistantes. Or l'histoire montre sans peine que cela n'est pas l'apanage des sociétés actuelles. Se réclamer du socialisme, c'est prendre conscience de cette conviction profonde que le traitement des inégalités ou des injustices, et de l'insécurité qu'elles génèrent, ne saurait être un traitement exclusivement policier ou répressif, et que toute forme de compétition électorale et de discours politique qui cherche à montrer que l'on tient à bien punir et à justement châtier une personne dont les conditions de vie sont déjà suffisamment misérables à bien des égards, manque son but et peut même aboutir à un résultat contraire: à l'hostilité à l'égard d'un système politique, économique et social qui n'a pas su donner les moyens à cette personne pour s'élever et qui est même allé jusqu'à la sanctionner si elle n'acceptait pas une offre d'emploi présumée "valable" -hostilité dont la légitimité serait difficilement contestable.

Le RSG apparaît comme un remède possible, intégré au sein des autres moyens -bien évidemment nécessaires, mais pas exclusifs, et en tout cas nullement suffisants-, pour prémunir contre la délinquance et pour traiter politiquement, économiquement et socialement le problème de l'insécurité. Ainsi, de même que l'on signalait plus haut que le RSG peut être l'élément central de la sécurité de l'emploi en tant que nécessaire corollaire de la flexibilité de celui-ci, il apparaît, de même, dans ce contexte, comme un facteur en état de créer des externalités allant dans un sens identique: le RSG permet de créer les conditions économiques et sociales de la sécurité, dans tous les sens de ce terme. C'est sans doute en grande partie par le RSG que l'État pourra s'imposer comme "producteur ou reproducteur d'externalités positives", tout en remédiant aux externalités négatives ; c'est aussi sans doute par là que le socialisme parviendra non seulement à défendre sa propre vision de l'économie et de la société, mais à proposer une voie possible et audacieuse pour sortir de l'un des problèmes les plus graves de ces dernières années.

Conclusion

Le socialisme aurait dans la défense du Revenu Social Garanti l'opportunité de renforcer le lien avec la population civile et les forces les plus vives de la société, des classes moyennes salariales aux intellectuels. Comme l'écrit André Gorz, « la revendication d'un revenu d'existence découplé du temps de travail et du travail lui-même n'est donc pas une utopie. Au contraire, elle prend acte du fait que le "travail", tel qu'on l'entend depuis deux siècles, n'est plus la force productive principale et que la force productive principale, le savoir vivant, ne peut être mesurée avec les étalons habituels de l'économie ni rémunérée selon le nombre d'heures pendant lesquelles chacun le met en œuvre" (3). Le succès de cette introduction dépendra bien plutôt d'une volonté politique et, tout à la fois, de la revendication collective de tous, du plus grand nombre, qui aura vécu les mutations du capitalisme, en aura pâti et en aura pris conscience. Aux socialistes alors d'éveiller les forces sociales, de gagner le soutien de celles-ci en distillant le fruit de leurs propres réflexions et de ne jamais renoncer à l'affirmation assumée de ce qu'ils sont, de ce qu'ils peuvent encore et doivent être. Et de se souvenir du fait que "si l'on ne veut pas courir à la plus effroyable des tyrannies, il faut sans relâche préciser la pensée et déterminer l'idéal" (4).

Soyons créatifs, responsables, modernes et courageux pendant le premier quinquennat de François Hollande.